Mentions légales

> Référence : Fac-similé de la CNIL publié au Journal Officiel le 13/07/2012, texte 72. 1.  INTRODUCTION 1.1.  GÉNÉRALITÉS Hibooks.club s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. 1.2.  INFORMATIONS LÉGALES Statut du propriétaire :
     Propriétaires : Johan Bonnel, Yann Firman.
     Responsables du site : Johan Bonnel, Yann Firman.
     Responsable éditorial : Lionel Borie.
     Directeur technique : Yann Firman.
     Webmaster : Yann Firman.
1.3.  PHILOSOPHIE Hibooks.club est né de la réflexion d'un petit éditeur. Cette réflexion portait sur plusieurs problèmes que pose l'édition numérique moderne. L'accès à des livres numériques à des prix décents pour les lecteurs, et une meilleure possibilité de se faire connaître pour les écrivains auto-édités et les petits éditeurs.

L'essor du livre numérique est une chance immense pour les écrivains et petits éditeurs, seulement il est difficile dans la jungle des grandes plateformes et sans moyens démesurés de se faire connaître.

Le problème est autre pour les lecteurs. En dehors du top du classement, il lui est compliqué de trouver de nouveaux écrivains, peu connu et au style frais, et de participer à la mise en valeur de ces nombreux talents. De même il peut parfois être frustrant de voir les prix pratiqués pour certains livres numériques.

Hibooks.club souhaite être une réponse à tous ces problèmes à la fois.
2.  DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site de Hibooks.club sont protégés en tant qu'œuvre de l'esprit par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments restent la propriété exclusive de Hibooks.club, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite des créateurs de Hibooks.club, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite des créateurs de Hibooks.club est interdite.

La reproduction d'une citation est toujours autorisée. Cependant, cette citation est assujettie à certaines conditions :
  • Elle doit être nécessairement courte et s'appréciera en fonction de la dimension des articles, des brèves et dossiers publiés sur le site.
  • Elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information.
  • Elle doit clairement indiquer le nom de Hibooks.club en tant que source.

  • Conformément aux dispositions de la loi n° 98–536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, les créateurs de Hibooks.club sont producteurs et propriétaires de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.
    3.  NOTICES LEGALES Le site "Hibooks.club" s'efforce de fournir des informations qu'il estime être à jour et exactes, il ne peut garantir de façon tacite ou expresse que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes. En aucun cas, la responsabilité du site "Hibooks.club" ne pourra être mise en cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de l'absence d'informations spécifiques. 4.  LIENS HYPERTEXTES La mise en place de liens hypertextes vers notre site internet est tacitement autorisée sous réserve que cela soit utilisé conformément à la philosophie de l'entreprise présentée en introduction.

    Toute question ou commentaire peut être adressé par courriel à l'adresse suivante : contact@hibooks.club

    L'autorisation est accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives mentionnées ci-dessous :
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  • En outre, un lien hypertexte peut être établi depuis votre site vers notre page d'accueil à partir du logo Hibooks.club, dont la reproduction et la représentation sont autorisées à cette fin uniquement.

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    5.  DONNÉES PERSONNELLES 5.1.  DONNÉES RECUEILLIES Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la saisie complète de vos coordonnées dans les champs obligatoires de nos différents formulaires en ligne (nom, prénom, raison sociale, adresse, ville, code postal, pays, adresse électronique). 5.2.  QUE FAISONS-NOUS DE CES DONNÉES ? Les données personnelles que vous nous indiquez lorsque vous remplissez nos formulaires en ligne sont destinées au traitement de votre demande.
    Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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